Résultats de recherche pour : diagnostic%20mobilit%C3%A9
Modifié le 21/06/2019
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assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation de la gestion du service public de transports urbains
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bon de commande Part forfaitaire – phase 1 : « diagnostic des réseaux de transports communautaires
…). Tranche ferme – Partie forfaitaire : Décomposition du prix global et forfaitaire Phase 1 Diagnostic
…6 Article 3.1) Une phase « diagnostic des réseaux de transports communautaires
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacement (PLU-I HD)
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A Diagnostic territorial et état initial de l'environnement PHASE 2 B
…secteurs structurants dont C3 OAP Thématiques: OAP Habitat et OAP Transports
…: • PHASE 1 Diagnostic Territorial et Etat Initial de l’Environ nement Réalisation d’un diagnostic et
assistance à maître d'ouvrage dans le cadre de l'exercice de la compétence Mobilité sur le territoire intercommunal
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.- Prix des prestations noté sur 40 points C3.- Engagement formel sur le respect de la date butoir du
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