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Modifié le 21/06/2019
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Etude d'un plan vélo sur le territoire de Grand Châtellerault
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: VxR P= ---------- 1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des
Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation
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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
…- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé
Élaboration d'un Schéma vélo ' Vienne et Gartempe à vélo
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recours, les parties IV et V. - En cas de co-traitance : un DUME distinct pour chaque co-traitant indiquant les informations requises au titre des parties II à V du DUME - En cas de sous-traitance : la
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacement (PLU-I HD)
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secteurs structurants dont C3 OAP Thématiques: OAP Habitat et OAP Transports
…structurants Dont C3 OAP thématiques : Habitat et Transports-déplacements PHASE 4 PRIX D Zonage et
Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère
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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g
…e d e R e v e l R u e N o u a d h
Etude prospective de déplacement sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
- Contenu du fichier joint
C3 carrefours à feux complexes prix de modélisation de trafic d'un carrefour à feux de 5
…carrefour à feux de 4 branches maximum C3 carrefours à feux complexes prix de modélisation de
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