Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques

Objet
Résumé : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière d'aménagement du territoire et de mobilité partagée
Thématique : Mobilité partagée
Thématique : Mobilité pour tous
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territoire et de mobilité partagée Déclaration de sous-traitance (DC4
consultations juridiques et de représentation légale en matière d’aménagement du territoire et de mobilité
de mobilité partagée Acte d’engagement (AE) Le dossier de consultation des

Accord-cadre à bons de commande - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la passation du contrat d'exploitation du service public de transports de la Communauté Urbaine d'Arras

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des Personnes à Mobilité Réduite « MOBIA » - Un service d’autopartage « Citiz » composé de 6
les questions de mobilité au premier plan des préoccupations quotidiennes des usagers. Pour
projet de mobilité : le projet vise à créer un pôle d’échanges multimodal autour de la gare SNCF

Mission d'assistance juridique, technique et financière relative aux dossiers Mobilités Déplacements et Transports publics de la CIVIS

Objet
Résumé : Les prestations porteront sur une assistance juridique, technique et financière dans le cadre de l'exécution du contrat de concession de service public de transport urbain, sur toutes les réflexions en matière de déplacement et de mobilité et lors de l'analyse de données data mining
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CONTEXTE La CIVIS est compétente en matière de mobilité incluant les Transport publics urbains et scolaires. Elle est donc Autorité Organisatrice de Mobilité sur son ressort territorial. Sur cette
suivre ou encore à porter des réflexions sur tout sujet lié aux enjeux de la mobilité sur son territoire

Assistance technique

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d’exécution Société Publique Locale des Transports Publics et des Services à la Mobilité de l'Agglomération
d’exécution des prestations est Société Publique Locale des Transports Publics et des Services à la Mobilité
d’exécution des prestations est Société Publique Locale des Transports Publics et des Services à la Mobilité

prestations de conseil et D'Assistance JURIDIQUE.

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et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en matière de financement des
, consultations sur l’environnement légale et réglementaire en matière de transport/mobilité, contentieux en
fonction publique 0 10 000 € 3 Mobilité et transports publics 0 20 000 € 4 Foncier et domanialité 0
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Créé le 21/06/2019