Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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- 2Loire-Atlantique
- 1Ardennes
- 1Doubs
- 1La Reunion
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Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin
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intercommunal (article 19 V), la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté donne la
Mission d'information, de veille règlementaire et d'assistance décisionnelle portant sur les ressources humaines du GHT Réunion
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chiffres après la virgule. Marché subséquent? Si un "V" est complétée, le poste est éxécuté via la
…. Article 28. Cas de résiliation Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème
Conception, mise en œuvre, exploitation technique, hébergement et maintenance du système billettique régional Mobigo
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l’interface avec la Centrale Mobigo C3 : Qualité des intervenants spécifiquement dédiés à l’exécution des
…: 50% ; C2 : 30% ; C3 : 20% Note technique brute de l’offre (i) = NC1(i) * Pondération C1 + NC2(i) * Pondération C2+ NC3(i) * Pondération C3 Dans laquelle : NC (i) est la note sur 5 du
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Schéma directeur des mobilités
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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
….............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
…: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire
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