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Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des lignes Chron'hop Phase 2 du Grand Avignon
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............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux
…réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure
…infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3
Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr
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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
…signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl
Schéma directeur des mobilités
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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
….............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
…: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques
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changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4
…C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain
…N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4
mission EOQA portant sur l'évaluation du niveau de sécurité du système global de transport public guidé urbain, de l'ensemble des sous-systèmes (excepté le domaine "Matériel Roulant") et du traitement des interfaces entre sous-systèmes dans le cadre des A
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la ligne B à Jean Jaurès - Durée d’exploitation quotidienne de 20 heures et 22 heures le V-S : 365
…des appareils de voies C3-C6, du Schéma Directeur Sécurité Incendie, de l’extension parking Jean
Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère
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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g
…e d e R e v e l R u e N o u a d h
ETUDE PRE OPERATIONNELLE DE VALORISATION ECOLOGIQUE DE L'ILET MORNE CABRI : ETUDE RELATIVE AU DEVELOPPEMENT D'UN RESEAU MULTIMODAL TERRE-MER
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CCTP -Etde D�v R�seau multimodal Mrne CABRI.pdf 1 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE COMMUNE DU LAMENTIN DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES DIRECTION DE
…. Cont_Etude D�v R�seau Multimodal Mrne Cabri.rtf Mairie du LAMENTIN Affaire n°19S0043 - ETUDE PRE
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