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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le

signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4

C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain

N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4

150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3

devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large

Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m

* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3

titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers.Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

d’éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Celles-ci consistent en : • la réalisation d’un

CCTP (Article 4.6.1), (double sens de circulation). Unité C3 Etude de

sens de circulation). 1 U C3 Etude de circulation – Comptage routier

formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée