Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le

signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants

.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6

: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4

C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain

N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4

150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3

devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large

Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m

la commune. 1.10 pour voie M3-C3 u Etude photométrique à fournir en annexe du

d'une classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 34 m - hauteur de feu 8 m

la commune. 1.20 pour voie M3-C3 u 1.21 pour voie M4-C4 u Etude

de contrôles… S/C3 ENTRETIEN, MAINTENANCE - G2 SLT Modalités d'organisation de l'entretien

: DPGF du Poste G2 EP S/C3 LE POSTE G2 SLT MAINTENANCE-Justificatif : DPGF du Poste G2 SLT S/C4 LE

Insertion sociale-Détail des prestations proposées S/C3 Part réservée aux PME-Détail des prestations

parties IV et V. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des

B23.2 B23.3 N° Prix C C1 C2 C3 C4 C5 D D1

alimentation 12 V Mat feu tricolore alu bisection 3.70m Ral 7016 de chez Petitjean ou similaire Mat

CCTP -Etde D�v R�seau multimodal Mrne CABRI.pdf 1 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE COMMUNE DU LAMENTIN DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES DIRECTION DE

. Cont_Etude D�v R�seau Multimodal Mrne Cabri.rtf Mairie du LAMENTIN Affaire n°19S0043 - ETUDE PRE