Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
Affinez les résultats
Sélectionnez des éléments pour filtrer les résultats
Type de document
Thématique
Index des métiers
Région
Département
Dernier contributeur
Date de dernière modification
Résultats 1 - 6 sur 6
Page
1
Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr
- Contenu du fichier joint
-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
…signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl
Schéma directeur des mobilités
- Contenu du fichier joint
...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
….............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
…: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
- Contenu du fichier joint
Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques
- Contenu du fichier joint
changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4
…C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain
…N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4
Réalisation d'un plan de mise en accessibilité (PAVE) et de l'agenda programmé accessibilité (AD'AP) des bâtiments et des voiries de la commune de Septeuil
- Contenu du fichier joint
............................................................................................................. 10 ARTICLE V - DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE
…/Flexanville http://fr.wikipedia.org/wiki/Vaucouleurs_(rivi%C3%A8re) http://fr.wikipedia.org/wiki/Mantois http://fr.wikipedia.org/wiki/Route_d%C3%A9partementale_11_(Yvelines) http://fr.wikipedia.org/wiki
ETUDE PRE OPERATIONNELLE DE VALORISATION ECOLOGIQUE DE L'ILET MORNE CABRI : ETUDE RELATIVE AU DEVELOPPEMENT D'UN RESEAU MULTIMODAL TERRE-MER
- Contenu du fichier joint
CCTP -Etde D�v R�seau multimodal Mrne CABRI.pdf 1 DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE COMMUNE DU LAMENTIN DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES DIRECTION DE
…. Cont_Etude D�v R�seau Multimodal Mrne Cabri.rtf Mairie du LAMENTIN Affaire n°19S0043 - ETUDE PRE
Page
1
Flux RSS pour la recherche sur le terme [v%C3%A9lo]