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Modifié le 21/06/2019

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marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.

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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux
classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation
, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer

Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr

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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

Remplacement du matériel de péage et des contrôle d'accès de 4 pacs souterrains

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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire

Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques

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changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4
C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain
N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4

Réalisation d'un plan de mise en accessibilité (PAVE) et de l'agenda programmé accessibilité (AD'AP) des bâtiments et des voiries de la commune de Septeuil

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............................................................................................................. 10 ARTICLE V - DOCUMENTS FOURNIS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE
/Flexanville http://fr.wikipedia.org/wiki/Vaucouleurs_(rivi%C3%A8re) http://fr.wikipedia.org/wiki/Mantois http://fr.wikipedia.org/wiki/Route_d%C3%A9partementale_11_(Yvelines) http://fr.wikipedia.org/wiki

Gestion, maintenance, rénovation des installations d'éclairage public et de signalisation tricolore

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150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3
devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large
Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m

Marché de gestion, maintenance, rénovation et petites extensions des installations d'éclairage public, d'éclairage sportif, de mise en lumière, de signalisation lumineuse tricolore, de vidéoprotection et des illuminations festives de la Ville de Varennes

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la commune. 1.10 pour voie M3-C3 u Etude photométrique à fournir en annexe du
d'une classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 34 m - hauteur de feu 8 m
la commune. 1.20 pour voie M3-C3 u 1.21 pour voie M4-C4 u Etude

Amélioration des systèmes de parcs de stationnement et de contrôles d'accès

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* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3
titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R
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Créé le 21/06/2019