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Modifié le 21/06/2019
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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport routier de voyageurs 2020-2030 sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine
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............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à
ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM
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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les
…individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre
Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr
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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
…signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl
TCSP Argenteuil Bezons Sartrouville Cormeilles en Parisis _ AMO schéma de principe et dossier d'enquête publique et performances bus / exploitation et maintenance
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et l’article 57 V du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) 2018-031_ TCSP ABSC _ AMO schéma
…partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s’appuie pas sur de la sous
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