Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Index des métiers
Nature des prestations
- 9SERVICE
- 5Etude service
- 5Matériel
- 4AMENAGEMENT
- 3.
- … 14 restants
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- 14Document
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Accord-cadre de prestation pour l'assistance technique ferroviaire à l'EPSF
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). v. Concernant le lot « préparation des trains » (lot 5), ces contrôles consistent à vérifier la
…%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service%20public. https://www.code-commande-publique.com/mise-en
…%20du%20code%20de%20la%20commande%20publique%2C%20a%20pour%20objet,de%20neutralit%C3%A9%20du%20service
Élaboration d'un Schéma vélo ' Vienne et Gartempe à vélo
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recours, les parties IV et V. - En cas de co-traitance : un DUME distinct pour chaque co-traitant indiquant les informations requises au titre des parties II à V du DUME - En cas de sous-traitance : la
Mission d'information, de veille règlementaire et d'assistance décisionnelle portant sur les ressources humaines du GHT Réunion
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chiffres après la virgule. Marché subséquent? Si un "V" est complétée, le poste est éxécuté via la
…. Article 28. Cas de résiliation Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème
Prestation de services relatifs au contrôle du stationnement payant sur voirie et à la gestion des recours contentieux afférents pour la commune de Châtillon (92320).
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- € C3 Réalisation d'un mémoire en défense sur demande de la CCSP 1 mémoire 375 - € C4
…le candidat a recours, des informations demandées dans les parties IV et V du DUME. En cas de
…requises dans ses parties II à V devra être remis pour chacun des membres du groupement. Si, au moment
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