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Modifié le 21/06/2019

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Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des lignes Chron'hop Phase 2 du Grand Avignon

Contenu du fichier joint: ............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux
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réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure
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infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3

Titre: SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE
Objet: Objet : SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE
Contenu du fichier joint: Feuil1 information_marche_id objet_marche objet_lot montant_attribution taxe SIREN RAISON_SOCIALE CODE_POSTAL COMMUNE 19746529 SCHEMA DIRECTEUR MODES DOUX -L A C HAIZE LE V ICOMTE /L A F OLIE 273685.95 € HT 429426364 SARL ASA TP 85310 La Chaize Le Vicomte
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12.6.1 Arbustes 0.00 0.00 12.6.1.1 Cistus 'Albidus' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.2 Deutzia 'Gracilis' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.3 Lavandula angustifolia 'Alba' C 3/4L 20/25 U 0.00 12.6.1.4 Philadelphus 'Manteau d'Hermine' C3/4L 30/40 U 0.00 12.6.1.5 Pittosporum tobira 'nana' C3/4 L 30/40 U

Contenu du fichier joint: -offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
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signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

Contenu du fichier joint: application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
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24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire

Contenu du fichier joint: ...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
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.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
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: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

Contenu du fichier joint: - RECOMMANDATIONS, NORMES ET REGLEMENTS 4 IV - INSTALLATIONS ELECTRIQUES 4 V - CONDITIONS D’ENVIRONNEMENT
…
installations exécutées conformément aux règlements et aux normes seront énoncées au CCTP. V - CONDITIONS
…
électriques V - Conditions d’environnement - influences externes VI - REALISATION DES BOUCLES DE

Contenu du fichier joint: Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Contenu du fichier joint: changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4
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C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain
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N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4

Contenu du fichier joint: < 20 Ω • isolant PVC avec tenue en température comprise entre -40° et +105° • isolement > 500 V • câble
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fait entre un des 2 fils débranchés de la boucle et la terre, sous une tension d'essais de 500 V

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Créé le 21/06/2019