Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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Etude d'optimisation des transports scolaires pour SYTRAL Mobilités

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
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tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
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d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports

Objet: Résumé : - Objet du marché (Cf. article 2-1 du règlement de la consultation)En qualité d'autorité organisatrice de la mobilité, la communauté urbaine est chargée d'organiser :* les transports scolaires sur son territoire* les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques
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Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: HAVRE SEINE METROPOLE Direction Voirie et Mobilité Hôtel de la Communauté 19 Rue Georges Braque CS
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Direction Voirie et Mobilité Hôtel de la Communauté 19 Rue Georges Braque CS 70854 76085 LE HAVRE CEDEX
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Mobilité Hôtel de la Communauté 19 Rue Georges Braque CS 70854 76085 LE HAVRE CEDEX

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: particulière pourra être portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais
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GUICHERD / Agnès TOURTOIS mobilité@cc-mdl.fr Identification Transporteur Nom du transporteur

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
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...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
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fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite (lot 4) La description de la
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particulières liées au transport des personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté : Une attention particulière pourra être portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
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Thématique : Connaissance de la mobilité

Objet: Résumé : La communauté de communes Caux Austreberthe est l'autorité organisatrice de la mobilité dans son ressort territorial en application de l'article L. 1231-1 du code des transports. Par délibération de son conseil communautaire en date du 12 juin 2023, elle a décidé d'organiser un service public
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Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: Description La communauté de communes Caux Austreberthe est l’autorité organisatrice de la mobilité dans son

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Créé le 21/06/2019