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Modifié le 21/06/2019

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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin

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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations
est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Réalisation d'un schéma directeur cyclable

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- Église Notre-Dame (MH) et ancien cimetière (MH) (C3) 02 - îlot de Tombelaine (MH-Réserve
- Épicerie (C3) 3 - Agence Postale Municipale (E4) 4 - Mairie (DS) 5 - Points d'information
(C3) 12 - Vente - Réparation 2 roues (F3) 13 - Coiffeur - Barbier (D4) 14 - Taxis (C2

Etude et assistance à la définition d'un schéma directeur en faveur des mobilités sur le territoire du Grand Dijon

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-habilit%C3%A9s-au-r%C3%A9f%C3%A9rencement http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es http://references.modernisation.gouv.fr/fr http://ec.europa.eu

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
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Créé le 21/06/2019