Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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fourniture Installation et Maintenance des équipements de contrôle d'accès et de péage du parc de stationnement du Centre Hospitalier Intercommunal (Chi) de Fréjus Saint Raphael

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: exemple (non exhaustif) : réglementation « Handicapés » et « Personnes à Mobilité Réduite » ; - En

espace public - vOIRIE - fourniture d'horodateurs et services associés - année 2015 -

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répondre aux réglementations relatives à l’accessibilité des Personnes à Mobilité Réduites. Tous les
mobilité réduite, le matériel proposé devra impérativement être conforme à la norme EN 15 291 ou

Prestations de maintenance logicielle Poste de Commandement Itinisère

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’ INTERVENTION 20 13.4 - PENALITES DE RETARD DE REMISE DE DIAGNOSTIC OU PLAN D ’ACTION 20 13.5
- Pénalités de retard de remise de diagnostic ou plan d’action En cas de retard de remise de diagnostic ou
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Créé le 21/06/2019