Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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Prestations de maintenance logicielle Poste de Commandement Itinisère

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’ INTERVENTION 20 13.4 - PENALITES DE RETARD DE REMISE DE DIAGNOSTIC OU PLAN D ’ACTION 20 13.5
- Pénalités de retard de remise de diagnostic ou plan d’action En cas de retard de remise de diagnostic ou

fourniture Installation et Maintenance des équipements de contrôle d'accès et de péage du parc de stationnement du Centre Hospitalier Intercommunal (Chi) de Fréjus Saint Raphael

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: exemple (non exhaustif) : réglementation « Handicapés » et « Personnes à Mobilité Réduite » ; - En

espace public - vOIRIE - fourniture d'horodateurs et services associés - année 2015 -

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répondre aux réglementations relatives à l’accessibilité des Personnes à Mobilité Réduites. Tous les
mobilité réduite, le matériel proposé devra impérativement être conforme à la norme EN 15 291 ou
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Créé le 21/06/2019