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requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants

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.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6

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: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

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contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.

aménagement de la rue Francois-René de Chateaubriand -section Clousy-Amazone à Carquefou. A titre accessoire, ce marché comporte : -pour les lots 1 et 2, une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté, -pour l'ensemble des lots, une c