Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
- Contenu du fichier joint
Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Fourniture d'appareillages de commande, de signaux et de mâts pour la gestion de carrefours à signalisation lumineuse
- Contenu du fichier joint
formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
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