Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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- 4Monétique stationnement
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- 1BTP
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Nature des prestations
- 5FOURNITURE
- 4Matériel
- 3INSTALLATION
- 3MAINTENANCE
- 2.
- … 5 restants
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Acquisition, maintenance et collecte des horodateurs
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existant Le délai contractuel d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des
…devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs ne peut être supérieur à 3 jours
…d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs est celui indiqué par le
Gestion des forfaits de post-stationnement et des contestations (RAPO et contentieux) dans le cadre de la dépénalisation du stationnement payant sur voirie de la ville de Ivry-sur-Seine
- Contenu du fichier joint
entrera en vigueur au 1er janvier 2018, la commission Stationnement et Mobilité de la Fédération
Délégation de Service Public pour le stationnement payant sur voirie et hors voirie
- Contenu du fichier joint
l’accessibilité des personnes à mobilité réduite (PMR) seront chiffrés et réalisés par le Délégataire à ses frais
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