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Modifié le 21/06/2019

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Renouvellement de l'application Compte Mobilité de Mulhouse Alsace Agglomération

Titre: Renouvellement de l'application Compte Mobilité de Mulhouse Alsace Agglomération
Objet: Thématique : Mobilité partagée
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Thématique : Mobilité pour tous
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Objet : Renouvellement de l'application Compte Mobilité de Mulhouse Alsace Agglomération
Contenu du fichier joint: Feuil1 information_marche_id objet_marche objet_lot montant_attribution taxe SIREN RAISON_SOCIALE CODE_POSTAL COMMUNE 22618551 Renouvellement de l'application Compte Mobilité de Mulhouse Alsace Agglomération 960000 € HT
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____________________________________________________________________________________________________ Affaire n° 2120001 – Renouvellement de l’application Compte Mobilité de Mulhouse Alsace Agglomération
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_______________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________________________________ Affaire n° 2120001 – Renouvellement de l’application Compte Mobilité de Mulhouse Alsace Agglomération

Objet: Résumé : La Communauté d'Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne, autorité organisatrice de la mobilité sur son ressort territorial, a confié la gestion de ses services de transport à la société CTPC, filiale de " RATP DEV ", nouveau délégataire depuis le 1er janvier 2016 pour une durée de 8
Contenu du fichier joint: Champagne, autorité organisatrice de la mobilité sur son ressort territorial, a confié la gestion de ses
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organisatrice de la mobilité sur son ressort territorial, a confié la gestion de ses services de transport à la

Contenu du fichier joint: notamment la saisie de sa plaque d’immatriculation Afin de faciliter l’accès aux personnes à mobilité
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mobilité réduite La matérialisation d’une place de stationnement réservée aux personnes en situation de

Contenu du fichier joint: existant  Le délai contractuel d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des
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devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs ne peut être supérieur à 3 jours
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d’établissement du devis suite à la commande de diagnostic sur site des horodateurs est celui indiqué par le

Contenu du fichier joint: pour les personnes à mobilité réduite ou handicapées sera en tout point respectée sur voirie

Contenu du fichier joint: . 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et

Contenu du fichier joint: . Forfait / IRVE 404 Mise en place d'un service de mobilité électrique, permettant aux usagers de
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l'article 4,4 du CCTP. Forfait au lancement du service 407 Gestion du service de mobilité électrique
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gestion d’un service de mobilité électrique et d’un système de monétique  Télégestion et

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Créé le 21/06/2019