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: [] Zone de liste 1_99: [] Zone de texte 1_4: Zone de texte 1_19: Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Zone de texte 1_5: Zone de texte 1_20: Case #C3#A0 cocher 1_3

: Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3#A0 cocher 1_5: Yes Zone de texte 1_7: Zone de texte 1_33

. • Pièce C3 : Le Schéma d’Organisation du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ) fourni par le candidat, daté

tableau ci-dessous. Critères de jugement Notes attribuées Pièce C3 - SOPAQ (notée 0 à 25

............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à

pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les

individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux

classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation

, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer

............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux

réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure

infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3

-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le

signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants

.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6

: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

- RECOMMANDATIONS, NORMES ET REGLEMENTS 4 IV - INSTALLATIONS ELECTRIQUES 4 V - CONDITIONS D’ENVIRONNEMENT

installations exécutées conformément aux règlements et aux normes seront énoncées au CCTP. V - CONDITIONS

électriques V - Conditions d’environnement - influences externes VI - REALISATION DES BOUCLES DE

< 20 Ω • isolant PVC avec tenue en température comprise entre -40° et +105° • isolement > 500 V • câble

fait entre un des 2 fils débranchés de la boucle et la terre, sous une tension d'essais de 500 V