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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations

est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

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: Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3#A0 cocher 1_5: Yes Zone de texte 1_7: Zone de texte 1_33

............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux

réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure

infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3

150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3

devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large

Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m

la commune. 1.10 pour voie M3-C3 u Etude photométrique à fournir en annexe du

d'une classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 34 m - hauteur de feu 8 m

la commune. 1.20 pour voie M3-C3 u 1.21 pour voie M4-C4 u Etude

* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3

titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R

de contrôles… S/C3 ENTRETIEN, MAINTENANCE - G2 SLT Modalités d'organisation de l'entretien

: DPGF du Poste G2 EP S/C3 LE POSTE G2 SLT MAINTENANCE-Justificatif : DPGF du Poste G2 SLT S/C4 LE

Insertion sociale-Détail des prestations proposées S/C3 Part réservée aux PME-Détail des prestations

€ HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC Unité

les voies rapides notamment à chaussées séparées. Prix unitaire en € HT, en lettres : C3

durée maximale 4 ans Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

unitaire en € HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC

titulaire possible Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

formule P = V x R / 200. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

B23.2 B23.3 N° Prix C C1 C2 C3 C4 C5 D D1

alimentation 12 V Mat feu tricolore alu bisection 3.70m Ral 7016 de chez Petitjean ou similaire Mat