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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

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20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

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4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les

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individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)

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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés

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réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D

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) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de

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    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE

Etude Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité. Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité '

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respectifs de la personne publique et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du CCAG-PI

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-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire Lignes scolaires et périscolaires

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-scolaire/121 https://www.haut-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire https

Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère

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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g

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e d e R e v e l R u e N o u a d h

RN171 Déviation "Blain-La Grigonnais" Diagnostique trafic

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.

rn88 - rocade de Rodez - dénivellation des giratoires de Saint-Félix, les Moutiers et Saint-Marc - etudes de trafic en phases travaux