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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim
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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim
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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
réalisation d'enquêtes sur le terrain destinées à mesurer la qualité sur les réseaux de transports en commun de la CREA.
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· Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en embarqué : 15 observations par vague Répartition
…l’agence pour mesurer les items C1-B1 et C1-B2 · Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en
…C3 : ponctualité (points d’arrêt de régulation) : 10 observations par vague Même
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
Etude Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité. Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité '
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respectifs de la personne publique et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du CCAG-PI
…-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire Lignes scolaires et périscolaires
…-scolaire/121 https://www.haut-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire https
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) sur l'optimisation du plan de transport du Département de Seine-Maritime pour : - l'analyse et la mise en évidence des gains financiers possibles pour le Département dans l'organisation des services régulier
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- € - € H Heure de conduite 0,00 - € - € V-1-1 Véhicule standard 51 places minimum SRO 0,00 - € - € V-2-1 Véhicule scolaire 55 places minimum SATPS 0,00 - € - € V-3-1 Véhicule 10-20 places 0,00 - € - € V-4-1 Véhicule de transports en commun (21-40 places) 0,00 - € - € V-5-1 Véhicule de type
Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation
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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
…- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé
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