Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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Type de document
Nature des prestations
- 1EXPLOITATION
- 1FOURNITURE
- 1INSTALLATION
- 1MAINTENANCE
- 1Matériel
Année de lancement
- 12018
Région
Dernier contributeur
- 1admin FM
Date de dernière modification
Un résultat
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fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.
- Contenu du fichier joint
. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et
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