Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.

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. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et

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disposer d’un diagnostic de pollution du sous-sol au droit des terrains sis 51,53, 55, rue Henri Barbusse
, l’aménageur DELTAVILLE a souhaité disposer d’un diagnostic de pollution du sous-sol au droit des terrains

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calculées à partir d’un outil de modélisation prenant en compte les caractéris- tiques de mobilité des
emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite » (art. L. 1272-4 du code des trans- ports) dans le cas
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Créé le 21/06/2019