Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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Le présent marché porte sur la mise en oeuvre de la solution liber T pour les parcs de la Saemes suivants : - Parc de stationnement " Méditerranée MED" - Parc de stationnement " Saint-Eustache SEU " - Parc de stationnement " Maubert Collège des Bernar
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thermique, l'accessibilité et l'adaptabilité pour les personnes à mobilité réduite, � Le règlement
fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.
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. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et
Consultation d'opérateurs pour la conception et la réalisation d'un parking public (en VEFA) et d'un programme de logements - Commune de Montfermeil (93
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€ - SIREN 433 250 834 RCS Limoges - NAF 7120 B RAPPORT DIAGNOSTIC DE POLLUTION DU SOUS
…disposer d’un diagnostic de pollution du sous-sol au droit des terrains sis 51,53, 55, rue Henri Barbusse
…, l’aménageur DELTAVILLE a souhaité disposer d’un diagnostic de pollution du sous-sol au droit des terrains
Marché de fournitures, pose d'Horodateurs et services associés pour la SPL BALBYNOISE
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ENTRETIEN ET GESTION DES CONSIGNES DE STATIONNEMENT DE VELO SECURISEE
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mobilité quotidienne à vélo. Afi n d’inciter les usagers à délaisser la voiture individuelle au profi
…calculées à partir d’un outil de modélisation prenant en compte les caractéris- tiques de mobilité des
…emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite » (art. L. 1272-4 du code des trans- ports) dans le cas
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