Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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ENTRETIEN, MAINTENANCE, GESTION ET COLLECTE DU PARC D'HORODATEURS POUR LE STATIONNEMENT PAYANT A ALFORTVILLE

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vérifier la configuration de votre ordinateur grâce à une fonction de diagnostic de présence des pré
DES TÉLÉCOMMUNICATIONS Offre un design compact adapté aux personnes à mobilité réduite
l’information pour les per- sonnes à mobilité réduite. En option, des pieds de différentes hauteurs sont

ENTRETIEN ET GESTION DES CONSIGNES DE STATIONNEMENT DE VELO SECURISEE

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mobilité quotidienne à vélo. Afi n d’inciter les usagers à délaisser la voiture individuelle au profi
calculées à partir d’un outil de modélisation prenant en compte les caractéris- tiques de mobilité des
emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite » (art. L. 1272-4 du code des trans- ports) dans le cas

Marché public de fourniture et de service pour l'exploitation du stationnement

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pour les personnes à mobilité réduite ou handicapées sera en tout point respectée sur voirie

fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.

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. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et

Délégation de service public de stationnement payant sur voirie

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d’installer des vélobox et de créer des pistes cyclables dans le cadre du plan de mobilité. Article

Contrôle du stationnement payant sur voirie

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présence d’une carte de stationnement handicap ou de la Carte Mobilité Inclusion. Lorsque l’agent de
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Créé le 21/06/2019