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Modifié le 21/06/2019
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze
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) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de
…prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est
Mission d'assistance à Maitrise d'Ouvrage pour l'étude préalable à la restructuration des réseaux de transport, pour le choix du mode de gestion du réseau, et pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une délégation de service public ou d'
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R EP OS RUE PASTEUR CH EM IN S AI NT V IN CE NT RUE DES ALPES RUE DES CORDIERS QUAI
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
elaboration participative du Plan Global de Déplacements de Malakoff
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formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des
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