Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

Renouvellement et exploitation du système d'information multimodale DESTINEO en région des Pays de la Loire - Lot no2: Fourniture des différents médias

aménagement de la rue Francois-René de Chateaubriand -section Clousy-Amazone à Carquefou. A titre accessoire, ce marché comporte : -pour les lots 1 et 2, une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté, -pour l'ensemble des lots, une c

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze

Contenu du fichier joint

) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de

…

prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est

assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).

Contenu du fichier joint

mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes

…

calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION

Le présent accord-cadre vise à développer les relations presse d'OPCO Mobilité sur le volet de la communication ' corporate ' et tout particulièrement sur des objectifs : - de positionnement d'acteur référent sur les thèmes et sujets phares de la formatio

Contenu du fichier joint

MOBILITES.PDF V E R S I O N P U B L I E E 1 « Relations presse d’OPCO

…

V E R S I O N P U B L I E E 2 Contexte de la consultation Constitué au 1er avril

…

» V E R S I O N P U B L I E E 3 La prestation La prestation s’organise autour de

Mission d'assistance à Maitrise d'Ouvrage pour l'étude préalable à la restructuration des réseaux de transport, pour le choix du mode de gestion du réseau, et pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'une délégation de service public ou d'

Contenu du fichier joint

R EP OS RUE PASTEUR CH EM IN S AI NT V IN CE NT RUE DES ALPES RUE DES CORDIERS QUAI

Réalisation d'un Plan Global de Déplacements

Contenu du fichier joint

l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES

…

MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6

RN171 Déviation "Blain-La Grigonnais" Diagnostique trafic

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

Contenu du fichier joint

Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V

…

livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant

…

titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la