Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
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Schéma directeur des mobilités
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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
….............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
…: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
La présente mission d'assistance technique et de conseil a pour objectif la définition de mesures visant à optimiser les déplacements réalisés dans le cadre des missions de service de la ville de Epinay-sur-Seine et à en réduire l'impact sur l'environneme
- Contenu du fichier joint
. Résiliation Les dispositions des articles L.2195-1 à L.2195-6 du chapitre V du titre IX du livre 1er de la
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