Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Étude d'adaptation des espaces publics aux enjeux climatiques et de mobilité active dans 3 secteurs de Strasbourg (Neudorf, Neustadt et Montagne Verte)
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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
…4.4 DUME en ligne : Partie V La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
La présente mission d'assistance technique et de conseil a pour objectif la définition de mesures visant à optimiser les déplacements réalisés dans le cadre des missions de service de la ville de Epinay-sur-Seine et à en réduire l'impact sur l'environneme
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. Résiliation Les dispositions des articles L.2195-1 à L.2195-6 du chapitre V du titre IX du livre 1er de la
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