Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Index des métiers
Nature des prestations
- 7SERVICE
- 3AMO service
- 3Etude service
- 1.
- 1AMENAGEMENT
- … 6 restants
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Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
marché de création et représentations de saynètes de théâtre, interventions de sensibilisation et animation d'ateliers ludiques pour démystifier le handicap
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C3 - Compte (s) à créditer : (Rédiger la rubrique ci-dessous et joindre un ou des relevé(s
…C3 - Compte (s) à créditer : (Rédiger la rubrique ci-dessous et joindre un ou des relevé(s
…C3 - Compte (s) à créditer : (Rédiger la rubrique ci-dessous et joindre un ou des relevé(s
Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB
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la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
…points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la
Mission d'information, de veille règlementaire et d'assistance décisionnelle portant sur les ressources humaines du GHT Réunion
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chiffres après la virgule. Marché subséquent? Si un "V" est complétée, le poste est éxécuté via la
…. Article 28. Cas de résiliation Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème
La présente mission d'assistance technique et de conseil a pour objectif la définition de mesures visant à optimiser les déplacements réalisés dans le cadre des missions de service de la ville de Epinay-sur-Seine et à en réduire l'impact sur l'environneme
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. Résiliation Les dispositions des articles L.2195-1 à L.2195-6 du chapitre V du titre IX du livre 1er de la
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