Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Nature des prestations
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
marché de création et représentations de saynètes de théâtre, interventions de sensibilisation et animation d'ateliers ludiques pour démystifier le handicap
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C3 - Compte (s) à créditer : (Rédiger la rubrique ci-dessous et joindre un ou des relevé(s
…C3 - Compte (s) à créditer : (Rédiger la rubrique ci-dessous et joindre un ou des relevé(s
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La présente mission d'assistance technique et de conseil a pour objectif la définition de mesures visant à optimiser les déplacements réalisés dans le cadre des missions de service de la ville de Epinay-sur-Seine et à en réduire l'impact sur l'environneme
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. Résiliation Les dispositions des articles L.2195-1 à L.2195-6 du chapitre V du titre IX du livre 1er de la
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