Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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RN7 - déviation de Varennes sur Allier - marché équipements et signalisation
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. • Pièce C3 : Le Schéma d’Organisation du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ) fourni par le candidat, daté
…tableau ci-dessous. Critères de jugement Notes attribuées Pièce C3 - SOPAQ (notée 0 à 25
assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).
- Contenu du fichier joint
mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes
…calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION
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