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Modifié le 21/06/2019

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Réalisation d'un Plan Global de Déplacements

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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6

Elaboration d'un plan guide d'aménagement du village de la Colle sur Loup

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dérogation à l'article 14 du CCAG PI, la formule de pénalités est la suivante P = V*R/500 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la
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Créé le 21/06/2019