Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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- 2Voirie
- 1.
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admin FM
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MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
- Contenu du fichier joint
engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
- Contenu du fichier joint
Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze
- Contenu du fichier joint
) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de
…prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est
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