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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

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20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

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4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

requalification de la rue de la Maurienne (section entre les rues de la Vanoise et Puymorens) à Thouaré-Sur-Loire. Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté,pour le lot n o 1, uniquemen

Travaux d'aménagement du parking sécurisé Autoport à Sausheim

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caractéristiques techniques et dimensions. Monophasé 1 vitesse, 230 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 1 vitesse, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, bobinage Dahlander, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, enroulements séparés, 400 V, 50 Hz

Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).

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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion

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au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des

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v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

Étude d'adaptation des espaces publics aux enjeux climatiques et de mobilité active dans 3 secteurs de Strasbourg (Neudorf, Neustadt et Montagne Verte)

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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V

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4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat

aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

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contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Entretien des chaussées sur la VRU de Strasbourg entre les PR 309+400 et 304+400 : Opération dite "Le canal"

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Sens : STRAS-ILL Numéro Voie Date Coordonnée X : Y : Couche 1 C3-1 6 0/10 non intact interface Couche 2 C3-2 6 0/12 non intact interface Couche 3 C3-3 10 0/16 non intact interface

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Teneur en HAP BRETELLE BAGGERSEE Etat de la couche Sondage C3 Droite BRETELLE jeudi 20

MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports

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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D

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) primitif de l’exercice précédent.     V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de

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    DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE