Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Index des métiers
- 22BTP
- 22Infrastructures
- 12Gestion du trafic
- 10CIRCULATION
- 9.
- … 36 restants
Nature des prestations
- 17SERVICE
- 16Travaux
- 12RENOVATION
- 11MAINTENANCE
- 9.
- … 26 restants
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- 14superadmin
- 13admin FM
- 6Eloise Piette-Semeril
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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim
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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim
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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
…4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers
Travaux d'aménagement du parking sécurisé Autoport à Sausheim
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caractéristiques techniques et dimensions. Monophasé 1 vitesse, 230 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 1 vitesse, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, bobinage Dahlander, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, enroulements séparés, 400 V, 50 Hz
la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée
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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30
Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.
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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux
…classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation
…, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer
aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
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