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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

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contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier

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3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3

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toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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-cadre de l’indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − A17 C3

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préalable, une pénalité calculée par application de la formule suivante : P = (V × R) 50 Dans laquelle : - P = Montant de la pénalité ; - V = Montant en euros HT des prestations en

23m0323aoo-Fourniture De Contrôleurs De Carrefours De Type L - Croix Ou équivalent Et Prestations Associées - Années 2023 à 2027- Mt/Cp

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, 12 0,00 309D-AS Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer

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armoire Standard, 5 0,00 309D-A2 Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour

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, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par la norme DIASER, avec module

22m0480aoo - Mt/Zd - Fourniture De Controleurs De Carrefours De Materiel De Detection Et De Transmission Et Prestations Associées- Années 2023 à 2027

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Contrôleur de carrefour complet précablé 12, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par

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Contrôleur de carrefour complet précablé 12, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par

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, 118D-AS Contrôleur de carrefour complet précablé 18, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec

RN171 Déviation "Blain-La Grigonnais" Diagnostique trafic

Etudes circulation et stationnement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Malepère

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/ANNEXE_1-_T23420-11-parcellaire-T-05-2023-Plan_ZAC.pdf A v e n u e d e L a b è g e R ue H A v e n u e d e L a b è g

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