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No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et

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respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée

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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les

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individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.

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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux

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classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation

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, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer

Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)

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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés

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réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des

Services vélos en libre-service à Toulouse et sur le ressort territorial de Tisséo Collectivités

assistance à Maîtrise d'ouvrage - renouvellement du marché de vélo en libre-service sur Toulouse et son agglomération

Dispositif de recueil de données de trafic routier

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< 20 Ω • isolant PVC avec tenue en température comprise entre -40° et +105° • isolement > 500 V • câble

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fait entre un des 2 fils débranchés de la boucle et la terre, sous une tension d'essais de 500 V

Gestion, maintenance, rénovation des installations d'éclairage public et de signalisation tricolore

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150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3

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devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large

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Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m

ENTRETIEN COURANT DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE ET DE REGULATION DU TRAFIC

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: ............................................................................................................... ............................................................................................................... Unité ...................... C3 DEBOUCHAGE D'UN FOURREAU ENTRE 2 CHAMBRES DE TIRAGE OU ENTRE UNE

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: ............................................................................................................... ............................................................................................................... Unité ...................... C4 PLUS VALUE AU PRIX C3, POUR DEBOUCHAGE D'UN FOURREAU SUPPLEMENTAIRE ENTRE LES MEMES POINTS D'EXTREMITE Ce prix comprend toutes les sujétions du prix C3. PRIX EN