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Modifié le 21/06/2019
réalisation d'enquêtes sur le terrain destinées à mesurer la qualité sur les réseaux de transports en commun de la CREA.
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· Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en embarqué : 15 observations par vague Répartition
…l’agence pour mesurer les items C1-B1 et C1-B2 · Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en
…C3 : ponctualité (points d’arrêt de régulation) : 10 observations par vague Même
Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
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réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
REALISATION D'ENQUETES SUR LE RESEAU DE TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE
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tram C1 132 139:47 std C2 187 136:59 art C3 165 126:25 art C4 178 82:35 std C5 159 132:27 std C6 3 1:04
…3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 21 22 C2 F15 F18 F19 FUNI LER Non localisé P+R P+V
ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES
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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en
Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation
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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
…- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé
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