Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Index des métiers
- 5BTP
- 5Infrastructures
- 3Gestion du trafic
- 2.
- 2CIRCULATION
- … 19 restants
Nature des prestations
- 5SERVICE
- 4RENOVATION
- 4Travaux
- 2.
- 2AMO service
- … 10 restants
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
MPA1901 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement technique et juridique de la compétence transports
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engagement financier (2) 52 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 53 D
…) primitif de l’exercice précédent. V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de
…DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE
Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier
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3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3
…toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix
PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
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-cadre de l’indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − A17 C3
…préalable, une pénalité calculée par application de la formule suivante : P = (V × R) 50 Dans laquelle : - P = Montant de la pénalité ; - V = Montant en euros HT des prestations en
aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
- Contenu du fichier joint
Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V
…livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant
…titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la
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