Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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prestation pour le transport solidaire des monts du lyonnais

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite (lot 4) La description de la
particulières liées au transport des personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté : Une attention particulière pourra être portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un

prestation pour le transport social des mont du lyonnais (tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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du territoire Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité
...................................................................... 6 ARTICLE 9. Personnes à mobilité réduite (PMR
fonctionnement adapté est prévu pour les personnes à mobilité réduite. Le transport des usagers est confié à

Service de transports régulier ligne 91: Marseille — aéroport Marseille Provence.

Objet
. L'Autorité organisatrice de la mobilité mettra à disposition du titulaire tous les équipements nécessaires de
Thématique : Mobilité pour tous
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Métropole Aix-Marseille Provence Direction Générale Adjointe Mobilité Service Transports Règlement de la

prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports

Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les

mission de contrôles qualité des services de transports publics de la Communauté du Pays d'aix (Cpa).

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
Thématique : Connaissance de la mobilité
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, le Président de la commission Aménagement de l'espace et mobilité délégué à l'organisation des transports et coordination de la mobilité Guy BARRET 12 / 15 ANNEXE N° A L'ACTE D'ENGAGEMENT

Transport à la demande PMR Ardèche

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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Créé le 21/06/2019