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Modifié le 21/06/2019
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ETUDE D'OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ANTICIPATION ET DE MUTUALISATION DE LA COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE
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V., Bezombes L., Padilla B., 2020. Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la
Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation
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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
…- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé
ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES
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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) sur l'optimisation du plan de transport du Département de Seine-Maritime pour : - l'analyse et la mise en évidence des gains financiers possibles pour le Département dans l'organisation des services régulier
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- € - € H Heure de conduite 0,00 - € - € V-1-1 Véhicule standard 51 places minimum SRO 0,00 - € - € V-2-1 Véhicule scolaire 55 places minimum SATPS 0,00 - € - € V-3-1 Véhicule 10-20 places 0,00 - € - € V-4-1 Véhicule de transports en commun (21-40 places) 0,00 - € - € V-5-1 Véhicule de type
Prestation de conseil et d'accompagnement dans le cadre d'un diagnostic de déplacements destiné à optimiser et muter la flotte de véhicules vers une flotte de véhicules 'décarbonée
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, La version recommandée est la version 8 update 202. Java V 9 et plus ne sont pas supportés ! 3
Accord-Cadre mono attributaire et marché public pour la gestion maintenance et travaux de rénovation des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, d'illumination de Noël de la ville de Port-Jérôme-sur-Seine
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B23.2 B23.3 N° Prix C C1 C2 C3 C4 C5 D D1
…alimentation 12 V Mat feu tricolore alu bisection 3.70m Ral 7016 de chez Petitjean ou similaire Mat
Maintenance des sites de comptages routiers
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unitaire en € HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC
…titulaire possible Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix
…formule P = V x R / 200. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
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-cadre de l’indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − A17 C3
…préalable, une pénalité calculée par application de la formule suivante : P = (V × R) 50 Dans laquelle : - P = Montant de la pénalité ; - V = Montant en euros HT des prestations en
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