Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3

titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R

supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u

la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n

Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e

: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi

U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur

C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois

suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée