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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

l’interface avec la Centrale Mobigo C3 : Qualité des intervenants spécifiquement dédiés à l’exécution des

: 50% ; C2 : 30% ; C3 : 20% Note technique brute de l’offre (i) = NC1(i) * Pondération C1 + NC2(i) * Pondération C2+ NC3(i) * Pondération C3 Dans laquelle : NC (i) est la note sur 5 du

l’interface avec la Centrale Mobigo C3 : Qualité des intervenants spécifiquement dédiés à l’exécution des

: 50% ; C2 : 30% ; C3 : 20% Note technique brute de l’offre (i) = NC1(i) * Pondération C1 + NC2(i) * Pondération C2+ NC3(i) * Pondération C3 Dans laquelle : NC (i) est la note sur 5 du

, - C3 : Adéquation, pertinence et expérience de l'équipe proposée. Ces trois sous-critères sont pondérés comme suit : C1 : 30% ; C2 : 40% ; C3 : 30%. À chacun des sous-critères, pour chaque offre, il

+ NC3 (i)*Pondération C3 Dans laquelle NC (i) est la note sur 5 du critère du mémoire technique du

supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u

la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n

Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

l’utilisation des données sur le territoire © V al er y Jo nc he ra y Charte

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