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Modifié le 21/06/2019
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mapa de prestations intellectuelles ayant pour objet l'établissement du schéma directeur des déplacements type modes doux sur la ville de Die et les études pré-opérationnelles.
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N o m b re d e vé h ic u le s JoursL M M J V S D N o m b re d e vé h ic u le s N o m b re d e vé h ic u le s JoursL M M J V S D JoursL M M J V S D Laurens G er m ai n St V in ce n t Co m te ss e N o m b re d e vé h ic u
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
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