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Modifié le 21/06/2019
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Mise en concurrence du projet de marché no2017 14 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un Contrat de délégation de service public portant sur la gestion du stationnement payant
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Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre
…d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce
…DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f
Simulations dynamiques de deux scénarios de circulations concernant la zac val vert croix blanche
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Formalisée oui non Type : (Chap. V du D.) 25/10/2017 3/17
…. .................................................. 12 ARTICLE V : Déroulement du marché et délai
…averti (art.45 V du D.) qu’est interdit de présenter pour le marché public ou certain de ses lots
marché public relatif à l'élaboration et la mise en place d'un plan de déplacements interentreprises (Pdie) sur le territoire du Val d'essonne
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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
…) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
Approvisionnement d'une application numérique de paiement du stationnement sur voirie par téléphone mobile et internet et gestion des données associées
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l’utilisation des données sur le territoire © V al er y Jo nc he ra y Charte
…| V ille d e Na nt es © Valery Joncheray Charte métropolitaine de la donnée
etude d'intermodalite du pôle gare Orsay-ville
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: ................................................................................................................... C3 - Compte (s) à créditer : Nom de l’établissement bancaire : Numéro de compte (Joindre
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