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Modifié le 21/06/2019

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aménagement du carrefour Sébilleau - ramadier à Nantes. A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

Mise en concurrence du projet de marché no2017 14 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un Contrat de délégation de service public portant sur la gestion du stationnement payant

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Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre
d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce
DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f

Simulations dynamiques de deux scénarios de circulations concernant la zac val vert croix blanche

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Formalisée oui non Type : (Chap. V du D.) 25/10/2017 3/17
. .................................................. 12 ARTICLE V : Déroulement du marché et délai
averti (art.45 V du D.) qu’est interdit de présenter pour le marché public ou certain de ses lots

marché public relatif à l'élaboration et la mise en place d'un plan de déplacements interentreprises (Pdie) sur le territoire du Val d'essonne

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

NANTES - 73 et 85 route de Vannes - aménagement de trottoirs en accompagnement d'un projet immobilier.

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lot2_Rte_vannes_Annexe_Trvx_RT_V1_6_0.PDF D I R E C T I O N D E L ’ E S P A C E P U B L I C T R A V
: Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi : Violet.  G : Gris.  Bl : Blanc. En cas
² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON Sagem Lacroix Bleu 1 Neutre

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

travaux de réparation et de rénovation des équipements de régulation du trafic

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t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e
: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi
U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

la présente consultation concerne : Travaux de modification des équipements de régulation de trafic : petits travaux d'adaptation et d'extension

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T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e T R A F I C : CAHIER DES CLAUSES
: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi
U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON
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Créé le 21/06/2019