Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport routier de voyageurs 2020-2030 sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine
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............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à
Fourniture, pose et mise en service des horodateurs, avec maintenance et mise en oeuvre d'une GTC et prestations complémentaires
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. Quels sont les outils juridiques qui encadrent ces transferts, conformément au chapitre V du RGPD et de
…V. Obligations du responsable du traitement VI. Coopération du responsable du traitement et du
…des obligations relatives aux transferts internationaux conformément au chapitre V du RGPD. II
Renouvellement et exploitation d'un système d'information multimodale.
- Contenu du fichier joint
n - L e V e r d o n Sncf 3011 165 90 98 756 657 153 80 33 85 114 563 325 6 130 15,5
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